Ressources & repères
Chapitre Tag : FISC-38
C.8 Corrigé de l’exercice M08 – Fichier principal, fichier local et déclaration annuelle
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Lire la ressource →C.9 Corrigé de l’exercice M09 – Déclaration pays par pays et contrôle des données
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Lire la ressource →C.10 Corrigé de l’exercice M10 – Gouvernance fiscale du groupe et clôture
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Lire la ressource →D.1 Corrigé du cas 1 – Trois sociétés et absence de compensation automatique
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Lire la ressource →D.2 Corrigé du cas 2 – Licence liée et comparaison du coût complet
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Lire la ressource →D.3 Corrigé du cas 3 – Apport de la branche de Kolwezi
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Lire la ressource →D.4 Corrigé du cas 4 – Note de planification 2027 du périmètre congolais
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Lire la ressource →Annexe E – Corrigé de l’évaluation finale
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Lire la ressource →Annexe F – Registre des réserves juridiques au 17 octobre 2026
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Lire la ressource →16.1 Barème
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